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Novembre 2003
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d'une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association "L'Aquilone", 7, boulevard Davout (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2003 [2003 DAC 483]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 5 décembre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 5 décembre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 10 novembre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "L'Aquilone" ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 13 novembre 2003 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à l'association "L'Aquilone", 7, boulevard Davout (20e), pour soutenir, dans le cadre de la politique de la ville, les activités de l'association en 2003 dans le 13e arrondissement (X03257).
Art. 2.- La dépense correspondante, soit 2.500 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".