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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions à deux associations de jeunesse du 20e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2003 [2003 JS 195]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 5 décembre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 5 décembre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 10 novembre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à deux associations de jeunesse du 20e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu la saisine du Conseil du 20e arrondissement, en date du 30 octobre 2003 ;
Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Est attribuée à l'association "Le Sourire en Amande" (D09750), 61, rue des Amandiers (20e), pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 3.049 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2003.
Art. 2.- Est attribuée à l'Association de culture Berbère (D02815) 37 bis, rue des Maronites (20e), pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 3.200 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2003.