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Novembre 2003
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 12.000 euros à l'association "Centre de recherche sur la Diaspora arménienne" (2e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2003 [2003 DAC 342]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 1er décembre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 1er décembre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 7 novembre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'allouer une subvention de fonctionnement de 12 000 euros à l'association "Centre de recherche sur la Diaspora arménienne" (D02820) 47, rue de Cléry (2e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par Mme Sandrine MAZETIER, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 12.000 euros est allouée à l'association "Centre de recherche sur la Diaspora arménienne" (D02820) 47, rue de Cléry (2e), pour lui permettre de poursuivre son activité de conservation et de valorisation d'un fonds documentaire consacré à la culture arménienne.
Art. 2.- Cette somme sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003, rubrique 324, nature 6574, ligne P001 "Provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture".