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Novembre 2003
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Kiron Association", 10, rue de la Vacquerie (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2003 [2003 DAC 416]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 27 novembre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 27 novembre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 10 novembre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer à l'association "Kiron Association", 10, rue de la Vacquerie (11e), une subvention de fonctionnement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 17 novembre 2003 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention est attribuée à l'association "Kiron Association", 10, rue de la Vacquerie (11e), ayant pour but "Organiser, promouvoir et médiatiser toute action de création et de créativité et d'innovation tant artistique, pédagogique que technologique dans un cadre transdisciplinaire" pour le fonctionnement en 2003 de Kiron Espace, 10, rue de la Vacquerie (11e) (D04534).
Art. 2.- La dépense correspondante, soit 12.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".