Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2001
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

0 - Introduction

Débat/ Conseil général/ Novembre 2001


La séance est ouverte à quinze heures quarante-cinq minutes, sous la présidence de M. Bertrand DELANOË, président, assisté de Mmes Colombe BROSSEL, Clémentine AUTAIN, Sophie MEYNAUD et Melle Charlotte NENNER, secrétaires de séance.