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Novembre 2003
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions de fonctionnement d'un montant total de 7.243 euros en faveur de cinq associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2003 [2003 ASES 188]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 1er décembre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 1er décembre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de délibération en date du 10 novembre 2003 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à plusieurs associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par Mme Odette CHRISTIENNE, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.000 euros est attribuée, pour l'année 2003, à l'Association Française Buchenwald-Dora et Kommandos (A/35) 66 rue des Martyrs (9e).
Art. 2.- Une subvention de 1.524 euros est attribuée, pour l'année 2003, au Comité de Paris de l'Association des Victimes et Rescapés des Camps Nazis, du Travail Forcé et des Réfractaires de la Région Parisienne (A/83) 62, rue Tiquetonne (2e).
Art. 3.- Une subvention de 457 euros est attribuée, pour l'année 2003, à l'Association des Combattants, Prisonniers de Guerre AFN et Déportés de l'Ile de France (A/168) 29, rue Richard Lenoir (11e).
Art. 4.- Une subvention de 1.500 euros est attribuée, pour l'année 2003 à Association Générale des Mutilés de la Guerre et Union Nationale des Mutilés Réformés et Anciens Combattants Réunis - Groupe de Paris (A/112) 8, rue Roquépine (8e).
Art. 5.- Une subvention de 762 euros est attribuée, pour l'année 2003 à l'Association Nationale des Résistants de 1940 (A/204), Musée de l'Homme, Palais de Chaillot, place du Trocadéro (16e).
Art. 6.- La dépense correspondante, d'un montant total de 7.243 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 025, ligne P009 du budget de fonctionnement de l'exercice 2003 de la Ville de Paris.