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Novembre 2003
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention de fonctionnement à la Société historique et archéologique du 15e arrondissement de Paris située à la mairie du 15e arrondissement. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2003 [2003 DAC 427]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 27 novembre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 27 novembre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de délibération en date du 10 novembre 2003 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association Historique et Archéologique du 15e arrondissement de Paris située à la mairie du 15e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 12 novembre 2003 ;
Sur le rapport présenté par Mme Sandrine MAZETIER, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 1.300 euros est attribuée à l'association Historique et Archéologique du 15e arrondissement de Paris, qui a pour objet de faire connaître l'histoire et le patrimoine des différents quartiers du 15e arrondissement et dont le siège social est situé à la mairie du 15e arrondissement, 51 rue Péchet (15e) (D03360) (2003_03118).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003 nature 6574, rubrique 324, ligne P001 : Provision pour subventions de fonctionnement au titre du Patrimoine.