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Novembre 2003
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association MAP-MEDIA, ART& PHOTO, 19, rue Levert (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2003 [2003 DAC 504]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 1er décembre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 1er décembre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 10 novembre 2003, par lequel M. le Maire de Paris l'invite à se prononcer sur l'octroi d'une subvention à l'association. MAP-MEDIA, ART& PHOTO ;
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 5.000 euros est attribuée à l'Association MAP-MEDIA,ART& PHOTO, 19, rue Levert (20e) (X01019)- afin de lui permettre d'assurer le fonctionnement de son site Paris-art.com.
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant de 5.000 euros, sera imputée au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 "provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.