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Novembre 2003
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Extempo" pour l'organisation de la manifestation intitulée "Transparence" et l'ensemble de son programme 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2003 [2003 DDEE 77]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 28 novembre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 28 novembre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L.2511-14 ;
Vu le projet de délibération en date du 10 novembre 2003, par lequel M. le Maire soumet à son approbation les modalités d'attribution d'une subvention à l'association l'association "Extempo" pour l'organisation de la manifestation intitulée "Transparence" et l'ensemble de son programme 2003 ;
Sur le rapport présenté par Mme Lyne COHEN SOLAL, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 10.000 euros est attribuée à l'association "Extempo", dont le siège social est situé 31 rue Violet (15e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée Rubrique 90, Chapitre 65, Article 6574, Ligne P004, du budget de fonctionnement 2003 de la Ville de Paris.