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Janvier 2001
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Conseil Général
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10 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseillers non inscrits

Débat/ Conseil général/ Janvier 2001


Le groupe socialiste et apparentés vote contre les projets de délibération suivants :
2001, DFAE 2 G - Exécution du budget d'investissement du Département de Paris pour l'exercice 2001.
2001, DFAE 3 G - Etat détaillé des acomptes des subventions devant être versées par le Département de Paris aux associations de janvier à avril 2001.
Il s'abstient sur le projet de délibération suivant :
2001, ASES 47 G - Subvention exceptionnelle à l'Association de soins et services à domicile du 13e arrondissement (13e). - Montant : 1.000.000 F.
Le groupe communiste ne prend pas part au vote sur les projets de délibération suivants :
2001, DFAE 2 G - Exécution du budget d'investissement du Département de Paris pour l'exercice 2001.
2001, DFAE 3 G - Etat détaillé des acomptes des subventions devant être versées par le Département de Paris aux associations de janvier à avril 2001.
Mme BILLARD, élue "Les Verts", Mmes SCHERER et SILHOUETTE, élues de "Ensemble pour une gauche alternative et écologiste", M. BLET, élu de "Paris écologie, solidarité et citoyenneté" et M. RIOU ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :
2001, DFAE 2 G - Exécution du budget d'investissement du Département de Paris pour l'exercice 2001.
2001, DPA 57 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant de substitution de la société "C.G.E.C." par la société "Elyo" pour le marché de travaux n° 98-42123 aux lycée-collège Lavoisier, 11-19, avenue Henri-Barbusse (5e).
Mme SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, vote contre le projet de délibération suivant :
2001, DFAE 2 G - Exécution du budget d'investissement du Département de Paris pour l'exercice 2001.
Elle s'abstient sur le projet de délibération suivant :
2001, DAC 27 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la S.A. "Otis" un marché négocié en régularisation.