2010, DA 5 G - Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture et la maintenance de photocopieurs et de multifonctions et de solutions associées destinés à l'ensemble des services de la Ville de Paris, du Département de Paris, aux services rattachés disposant d'un budget annexe et aux mairies d'arrondissement.

Débat/ Conseil général/ Mars 2010

M. LE PRÉSIDENT. - Nous passons maintenant à l'examen du projet de délibération DA 5 G concernant la constitution d'un groupement de commandes.

Je donne la parole à Mme MONTACIÉ.

Mme Camille MONTACIÉ, au nom de la 1ère Commission. - L'amendement technique n° 3 G qui vous est proposé est lié à une erreur de document. Il a suffit que l'on change les documents pour rétablir l'intégrité de ce rapport.

Voilà. Merci.

(Mme Gisèle STIEVENARD, vice-présidente, remplace M. le Président au fauteuil de la présidence).

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Nous procédons au vote.

Je mets aux voix, à main levée, l'amendement technique n° 3 G.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

L'amendement n° 3 G est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DA 5 G ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2010, DA 5 G).