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Mars 2010
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Conseil Général
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2010, Votes spécifiques.

Débat/ Conseil général/ Mars 2010


 

M. Pierre AIDENBAUM, Mmes Danièle POURTAUD, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Dominique BERTINOTTI, Frédérique CALANDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yves MANO, René DUTREY, Jean-François LEGARET et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010, DASES 37 G - Signature d'une convention avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (7e) pour l'attribution d'une subvention pour la domotisation des Unités de Logements Spécialisés Goix (19e). - Montant : 72. 622 euros.

Mmes Anne-Christine LANG, Marie-Annick BARTHE, MM. Philippe MOINE, Jean VUILLERMOZ, Jean-Pierre LECOQ et Patrick TRÉMÈGE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010, DJS 1 G - Subvention au Syndicat interdépartemental pour la gestion du parc des sports de Choisy le Roi, Plaine sud, Chemin des Boeufs, Créteil (Val de Marne). Montant :

548.085 euros.

M. Julien BARGETON, Mme Pascale BOISTARD, M. Hamou BOUAKKAZ et Mme Geneviève BERTRAND ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010, DJS 4 G - Subvention à l'Entente interdépartementale de gestion du parc de détente et de loisirs du Tremblay, 11, boulevard des Alliés, Champigny sur Marne (Val de Marne). Montant : 470.000 euros.

M. Pierre MANSAT, Mme Claude-Annick TISSOT et M. Pierre CHARON ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010, SG 2 G - Subvention à l'Union des Conseillers Généraux de France pour 2010. - Montant : 10.739 euros.

M. Christophe GIRARD, Mmes Firmine RICHARD, Danielle FOURNIER, M. Jean-Jacques GIANNESINI et Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010, DAC 38 G - Signature d'une convention d'objectifs avec l'établissement public de coopération culturelle 104 CentQuatre (19e) relative à l'attribution d'une subvention. Montant : 4.000.000 euros.