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Mars 2010
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2010, DASCO 13 G - Dotations pour travaux d'entretien à divers lycées collèges publics parisiens. Montant total : 25.950 euros.

Débat/ Conseil général/ Mars 2010


 

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Nous passons à l'examen du projet de délibération DASCO 13 G pour lequel un amendement n° 8 G a été déposé par l?Exécutif.

Madame BROSSEL, vous avez la parole.

Mme Colombe BROSSEL, au nom de la 7e Commission. - C'est une erreur de formulation, c'est un amendement technique.

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Amendement technique, sans commentaire particulier.

Je mets donc aux voix, à main levée, l'amendement technique n° 8 G.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

L'amendement technique n° 8 G est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASCO 13 G ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2010, DASCO 13 G).