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Juin 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d'une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association "L'Aquilone", 1-3, rue Frédérick-Lemaître (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2004 [2004 DAC 178]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 23 juin 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 23 juin 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 25 mai 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "L'Aquilone" ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 27 mai 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à l'association "L'Aquilone", 1-3, rue Frédérick-Lemaître (20e), pour soutenir, dans le cadre de la politique de la Ville, les activités de l'association en 2004 dans le 13e arrondissement (X03257).
Art. 2.- La dépense correspondante, soit 1.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".