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Juin 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Ensemble Intercontemporain" relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2004 [2004 DAC 22]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 17 juin 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 17 juin 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération, en date du 25 mai 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association "Ensemble Intercontemporain", dont le siège social est situé 233, avenue Jean-Jaurès (19e), au titre de ses activités parisiennes pour l'année 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 120.000 euros est attribuée au titre de ses activités parisiennes pour l'année 2004 à l'association "Ensemble Intercontemporain", dont le siège social est situé 233, avenue Jean-Jaurès (19e), et dont l'objet est la création, l'exécution, la transmission et la diffusion de la musique contemporaine (D1868 - Astre 2003-04721).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement, dont le texte est joint en annexe à la présente délibération.
Art. 3.- La dépense correspondante, soit 120.000 euros sera imputée sur le budget de fonctionnement 2004 de la Ville de Paris, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".