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Juin 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution de subventions de fonctionnement pour un montant global de 2.756 euros en faveur de 3 associations d'anciens combattants et victimes de guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2004 [2004 ASES 130]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 25 juin 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 25 juin 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 25 mai 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à plusieurs associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par Mme Odette CHRISTIENNE, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention exceptionnelle de 1.000 euros est attribuée, pour l'année 2004, à l'Association pour le Souvenir des Oblats (A 00130) 27, rue Grande 77940 La Brosse-Montceaux.
Art. 2.- Une subvention de 686 euros est attribuée, pour l'année 2004, à l'Organisation de Résistance de l'Armée (A 00140) 4, boulevard des Invalides (7e).
Art. 3.- Une subvention de 1.070 euros est attribuée, pour l'année 2004, à Fédération Départementale des Combattants Républicains de Paris - FDCR - (A 00158), 8 rue Riesener (12e).
Art. 4.- La dépense correspondante, d'un montant total de 2.756 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 025, ligne P009 du budget de fonctionnement de l'exercice 2004 de la Ville de Paris.