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Juin 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à un établissement scolaire du 5e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2004 [2004 DASCO 104]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 17 juin 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 17 juin 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 25 mai 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à un établissement scolaire du 5ème arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L.2511-1 et suivant ;
Vu l'avis du conseil du 5ème arrondissement en date du 27 mai 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 438 euros est attribuée au Lycée Jacques Monod 12, rue Victor Cousin (5ème), (X02099) (Lycée Professionnel Quarré Agence comptable 12 rue Jean Quarré 19ème), destinée à participer au financement d'un voyage culturel dans le Val de Loire à Baugé (Maine et Loire), du 14 au 16 mai 2004, au profit de 34 élèves d'une classe de première d'adaptation sciences médico-sociales.
Art. 2.- La dépense correspondante d'un montant de 438 euros sera imputée au chapitre 65, à la nature 65738, rubrique 213, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004.