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Juin 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Porte de Clichy - Porte de Saint-Ouen (17e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2004 [2004 DPVI 22]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 17 juin 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 17 juin 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;
Vu le Contrat de ville 2000-2006 approuvé par délibération le 25 septembre 2000 et signé le 18 décembre 2000 entre l'État, la Ville et le Département de Paris, la Région d'Ile-de-France et le Fonds d'Action sociale ;
Vu les deux avenants au Contrat de ville approuvés par délibération le 12 février 2002 ;
Vu le projet de délibération, en date du 24 mai 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à différentes associations ?uvrant pour le développement social du quartier Porte de Clichy - Porte de Saint-Ouen (17e) ;
Vu l'avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 24 mai 2004 ;
Sur le rapport présenté par Mme Martine DURLACH, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 1.800 euros est attribuée à Agir Contre le Chômage et l'Exclusion sociale (ACCES) (D04376 astre 2004-01938), 3, impasse Naboulet (17e), pour une permanence d'appui solidaire.
Art. 2.- Une subvention de 2.300 euros est attribuée à l'Association des Ressortissants de Sira Doundou et villages environnants (ARSD) (X00701 astre 2004-019042), 15, rue Saint-Just (17e), pour une journée de rencontre franco-africaine.
Art. 3.- Une subvention de 1.833 euros est attribuée à l'Atelier Educatif Culturel et Sportif (AECS) (X00705 astre 2004-01943), 78, rue Pouchet (17e), pour une animation des enfants de 6 à 12 ans.
Art. 4.- Une subvention globale de 2.470 euros est attribuée au Club pour la Culture des Jeunes et de leurs Familles(X04799 astre 2004-01947), chez CQFD, 3, rue Loucheur (17e), pour une action intitulée "Lire et écrire dans mon quartier" et des animations globales et intergénérationnelles.
Art. 5.- Une subvention de 4.879 euros est attribuée à CQFD Bessières - Comité de quartier en faveur du développement (X01064 astre 2004-01948), 3, rue Louis-Loucheur (17e), pour le développement du quartier Epinette Bessières.
Art. 6.- Une subvention de 455 euros est attribuée à la Fédération du Logement de Paris (Amicale loc CNL 7 Roche) (D03337 astre 2004-01949), 62, boulevard Richard-Lenoir (11e), pour une découverte théâtre.
Art. 7.- Une subvention globale de 2.800 euros est attribuée au Foyer socio-éducatif du collège Mallarmé (X04800 astre 2004-01951), 29, rue de la Jonquière (17e), pour une action intitulée "si mon quartier m'était conté" et une éducation à l'environnement vers un développement durable.
Art. 8.- Une subvention de 2.500 euros est attribuée aux Petits Jardiniers de Pelloutier (X02772 astre 2004-01952), chez Mme Schaeffer, Esc. 2, 18, boulevard Bessières (17e), pour un relais pédagogique et culturel dans le quartier.
Art. 9.- Une subvention globale de 2.660 euros est attribuée à l'association Quartier de Soleil (X03872 astre 2004-01954), 30, rue des Dames (17e), pour des animations familles, un atelier des écrits de la vie quotidienne et un réseau d'échange et de savoirs.
Art. 10.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention avec le Centre Epinettes Famille Insertion Accueil (CEFIA) (E00189 astre 2004-01955), 44, cité des Fleurs (17e), en vue de lui attribuer une subvention de 28.951 euros.
Art. 11.- Conformément à l'article précédent, une subvention globale de 28.951 euros est attribuée au Centre Epinettes Famille Insertion Accueil (CEFIA) (E00189), 44, cité des Fleurs (17e), pour un point écoute famille, un forum santé, une médiation sociale et familiale et un accueil jeunes.
Art. 12.- La dépense correspondante, d'un montant total de 50.648 euros, seront imputées au chapitre 65, rubrique 025, nature 6574, ligne P020 "Provision pour associations ?uvrant pour le développement des quartiers", du budget de fonctionnement 2004 de la Ville de Paris.