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Juin 2004
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Déliberation

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Nouvelles Solidarités Rive Gauche" située dans le 6e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2004 [2004 DDATC 36]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 17 juin 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 17 juin 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;
Vu le projet de délibération, en date du 24 mai 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Nouvelles Solidarités Rive Gauche" située dans le 6e arrondissement ;
Vu la demande du Maire du 6e arrondissement ;
Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 25 mai 2004 ;
Sur le rapport présenté par Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.000 euros est attribuée à l'association "Nouvelles Solidarités Rive Gauche", domiciliée 78, rue de Bonaparte (6e), pour qu'elle puisse continuer à favoriser l'insertion par le logement des personnes ou des familles défavorisées.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P006 (X04258) "Subvention à partir des fonds du Maire - 6e arrondissement", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l'année 2004.