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Juin 2004
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Déliberation

Subvention à la S.E.M.A. (Société d'Encouragement aux Métiers d'Art) (12e) d'une part, pour le prix départemental de Paris "SEMA jeunes" pour l'année scolaire 2003-2004 et le prix départemental de Paris SEMA 2004, d'autre part, à titre de soutien pour l'exposition des Prix SEMA Jeunes 2002-2003 au Viaduc des Arts du 4 au 11 mars 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2004 [2004 DDEE 66]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 23 juin 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 23 juin 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;
Vu le projet de délibération, en date du 25 mai 2004, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation les modalités d'attribution d'une subvention à l'association "Société d'Encouragement aux Métiers d'Art" (12e) d'une part, pour le prix départemental de Paris "SEMA jeunes" pour l'année scolaire 2003-2004 et le prix départemental de Paris SEMA 2004, d'autre part, à titre de soutien pour l'exposition des Prix SEMA Jeunes 2002-2003 au Viaduc des Arts du 4 au 11 mars 2004 ;
Sur le rapport présenté par Mme Lyne COHEN-SOLAL, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 4.700 euros est attribuée à la S.E.M.A. (Société d'Encouragement aux Métiers d'Art) (n° SYSIF : D 00105) domiciliée 23, avenue Daumesnil (12e), à titre de contributions de la Ville de Paris, d'une part au prix départemental de Paris "SEMA jeunes" (750 euros) pour l'année scolaire 2003-2004 et au prix départemental de Paris SEMA 2004 (1.150 euros), d'autre part à l'exposition des prix SEMA Jeunes 2002-2003 au Viaduc des Arts du 4 au 11 mars 2004.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée rubrique 90, chapitre 65, article 6574, ligne P004, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004.