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Juin 2004
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Déliberation

Attribution d'une subvention à l'association "Atelier Local d'Urbanisme du 3e arrondissement de Paris". M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2004 [2004 DU 84]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 1er juillet 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 1er juillet 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu le projet de délibération 2004 DU 84 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention d'un montant de 10.000 euros à l'association "Atelier Local d'Urbanisme du 3e arrondissement de Paris", dont le siège social se situe 28, rue Saint Claude (3e) ;
Vu l'avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 26 mai 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre CAFFET, au nom de la 8e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 10.000 euros est allouée à l'association "Atelier Local d'Urbanisme du 3e arrondissement de Paris" 28, rue Saint Claude (3e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera inscrite au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, fonction 824, compte par nature 6574, ligne P003.