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Juin 2004
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Baltik-o-Balkan". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2004 [2004 SG 48]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 18 juin 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 18 juin 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération, en date du 25 mai 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Baltik-o-Balkan" ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Baltik-o-Balkan", 3, villa d'Ornano (18e), afin de soutenir la première édition du Festival de cinéma de la Baltique aux Balkans qui a lieu au Cinéma des cinéastes (17e) du 28 avril au 4 mai 2004 à l'occasion de l'élargissement de l'Union européenne le 1er mai 2004.
Art. 2.- Une subvention de 4.000 euros est attribuée à l'association "Baltik-o-Balkan", 3, villa d'Ornano (18e), afin de soutenir la première édition du Festival de cinéma de la Baltique aux Balkans qui a lieu au Cinéma des cinéastes (17e) du 28 avril au 4 mai 2004 à l'occasion de l'élargissement de l'Union européenne le 1er mai 2004.
Art. 3.- La dépense correspondante, soit 4.000 euros sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2004, rubrique 314, nature 6574, ligne P002 "Provision pour subvention de fonctionnement au titre du cinéma".