Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2001
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

2 - Adoption d'un compte rendu

Débat/ Conseil général/ Juin 2001


M. Christian SAUTTER, président. - J'en viens immédiatement au premier point de l'ordre du jour.
Le compte rendu sommaire de la séance du lundi 21 mai 2001 a été affiché.
Sur ce document y a-t-il des observations ?
Il n'y en a pas.
Il est donc adopté