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Juin 2004
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Déliberation

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2004 [2004 JS 214]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 18 juin 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 18 juin 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 11 mai 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose la répartition d'une somme de 16.800 euros à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 500 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "Les moustiques" (n° X01082), 43, rue de Domrémy (13e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.400 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "Paris basket 97-3" (n° D07293), 38, rue Dunois (13e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.400 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "CEP Cercle des escrimeurs parisiens" (n° X01641), 10, rue Albert (13e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 800 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "Section de Paris du groupe universitaire de montagne et de ski" (n° D02403), 53, rue du Moulin-Vert (14e).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 350 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "Planet roller" (n° D07285), 84, rue Daguerre (14e).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 300 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "Espadon club de Paris" (n° D03283), 47, rue Rémy-Dumoncel (14e).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 400 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association sportive Denfert Rochereau (n° X00893), 101, boulevard Arago (14e).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.000 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "Club des chasseurs explorateurs sous-marins de France" (n° D03306), 47, avenue Reille (14e).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 550 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association sportive Metropolitan (n° D04828), 21, rue des Plantes (14e).
Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 800 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "Les vétérans de Paris hockey club" (n° D07260), 118, boulevard Brune (14e).
Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.700 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "Eiffel basket club" (n° X00899), 21, rue Théophraste-Renaudot (15e).
Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 550 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "Les crampons parisiens 86" (n° D05621),52, rue Balard (15e).
Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.500 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "Club de pelote basque de Paris" (n° D04143), 8, rue de la Cavalerie (15e).
Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 500 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association sportive Le Fleuron (n° D07391), Port de Javel Bas (15e).
Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "Pilotari" (n° X00902), chez M. Didier LADUCHE, 22, rue Marmontel (15e).
Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 250 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "Atory Club" (n° X04250), 28 bis, rue du Cotentin (15e).
Art. 17.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.800 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "Société sportive du jeu de paume et de racquets" (n° X00736), 74 ter, rue Lauriston (16e).
Art. 18.- La dépense correspondante, d'un montant total de 16.800 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.