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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 11e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2004 [2004 JS 266]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 11 juin 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 11 juin 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 25 mai 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à des associations sportives du 11e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 24 mai 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 6.250 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'"Union sportive Paris XI" (n° D01352), 4, rue Mercoeur (11e).
Art. 2.- Une subvention d'un montant de 8.000 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association sportive "Kajyn Club" (n° D06175), 13, rue Faidherbe (11e).
Art. 3.- La dépense correspondante d'un montant total de 14.250 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004.