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Juin 2004
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Déliberation

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2004 [2004 JS 216]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 18 juin 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 18 juin 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de délibération en date du 25 mai 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose la répartition d'une somme de 21.850 euros à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.600 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association sportive de l'Université de droit, d'économie et de sciences sociales Paris 2 (D03264), 12, place du Panthéon (5e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.400 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association sportive de l'Université Paris 7 (D03243), 2, place Jussieu (5e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.500 euros est attribuée pour l'exercice 2004 à l'Association sportive Paris Sorbonne Université Paris 4 (D03246), 15 bis, rue Champollion (5e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.100 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association sportive et culturelle de l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Paris - A.S.C.E.M.P. (D04250), 60, boulevard Saint Michel (6e).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.200 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association sportive de l'Université René Descartes Paris 5 (D03244), 12, rue de l'Ecole de Médecine (6e).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 4.950 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association sportive de l'Université Paris 1 - Panthéon Sorbonne (X00881), 90, rue de Tolbiac (13e).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 700 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association sport et médecine de Paris (D01246), 8/10, rue Olier (15e).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.500 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association sportive de l'Ecole Nationale Supérieure des Techniques Avancées (ENSTA) (D06664), 32, boulevard Victor (15e).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 900 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association sportive de l'Institut universitaire de formation des maîtres de Paris (X00904), 10, rue Molitor (16e).
Art. 10.- La dépense correspondante, d'un montant total de 21.850 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.