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Juin 2004
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Déliberation

Subvention à l'association des anciens élèves de l'école d'horticulture de la Ville de Paris (12e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2004 [2004 PJEV 65]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 18 juin 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 18 juin 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de délibération en date du 24 mai 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association des anciens élèves de l'école d'horticulture de la Ville de Paris dont le siège social est situé route de la Ferme dans le Bois de Vincennes (12e) ;
Sur le rapport présenté par M. Yves CONTASSOT, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.000 euros est attribuée à l'association des anciens élèves de l'école d'horticulture de la Ville de Paris dont le siège social est situé route de la Ferme dans le Bois de Vincennes (12e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, compte 6574, rubrique 020, ligne P 022 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.