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Juin 2004
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Déliberation

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Ensemble Carpe Diem" au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2004 [2004 DAC 128]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 17 juin 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 17 juin 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération, en date du 25 mai 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association "Ensemble Carpe Diem" sise 61, rue Etienne-Marcel, 93100 Montreuil ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 20.000 euros, est attribuée à l'association "Ensemble Carpe Diem", dont le siège social est situé 61, rue Etienne-Marcel, 93100 Montreuil, et dont l'objet est de créer, d'adapter, d'interpréter et d'exploiter des spectacles musicaux (D09316 - 2004-00209).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".