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Juin 2004
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Déliberation

Subvention de fonctionnement à l'Association sportive de l'Ecole supérieure de physique et chimie industrielles de la Ville de Paris, 10, rue Vauquelin (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2004 [2004 DASCO 57]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 15 juin 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 15 juin 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 11 mai 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'Association sportive de l'Ecole supérieure de physique et chimie industrielles de la Ville de Paris, sise 10, rue Vauquelin (5e) ;
Sur le rapport présenté par Mme Danièle POURTAUD, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 10.000 euros est attribuée à l'Association sportive de l'Ecole supérieure de physique et chimie industrielles de la Ville de Paris, 10, rue Vauquelin (5e), numéro de tiers X04101, numéro Astre 2004-01935.
Art. 2.- Cette somme sera imputée au chapitre 65, rubrique 234, nature 6574, sous détail 83, ligne P006, du budget de fonctionnement de l'année 2004 de la Ville de Paris.