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Juin 2004
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Déliberation

Subvention à l'association "Espace Arts Lebaudy", 2, rue Boyer (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2004 [2004 JS 291]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 18 juin 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 18 juin 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération, en date du 25 mai 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Espace Arts Lebaudy", 2, rue Boyer (20e) ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 24 mai 2004 ;
Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 1.525 euros est attribuée à l'association "Espace Arts Lebaudy" (D05201), 2, rue Boyer (20e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provisions pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.