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Juin 2004
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association "L'Etrange Festival". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2004 [2004 SG 47]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 18 juin 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 18 juin 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération, en date du 25 mai 2004, par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "L'Etrange Festival" ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association "L'Etrange Festival", située 5, rue Montcel, Atelier n° 4, 95430 Auvers-sur-Oise, afin de promouvoir la diffusion de films novateurs à travers "l'Etrange Festival" qui a lieu au Forum des Images du 1er au 14 septembre 2004 (2004-01592/D07510).
Art. 2.- Une subvention de 25.000 euros est attribuée à l'association "L'Etrange Festival" située 5, rue Montcel, Atelier 4, 95430 Auvers-sur-Oise, afin de promouvoir la diffusion de films novateurs à travers "L'Etrange Festival" qui se tiendra au Forum des Images à Paris du 1er au 14 septembre 2004 (2004-01592/D07510).
Art. 3.- La dépense correspondante, soit 25.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004, rubrique 314, nature 6574, ligne P002 "Provision pour subvention de fonctionnement au titre du cinéma".