Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2009
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

2009, Votes spécifiques.

Débat/ Conseil général/ Juillet 2009


 

MM. Julien BARGETON, Daniel ASSOULINE, Romain LÉVY, François VAUGLIN, Mme Claudine BOUYGUES, M. Gauthier CARON-THIBAULT, Mme Laurence GOLDGRAB, MM. Etienne MERCIER, Philippe MOINE, Mme Annick OLIVIER, M. Hermano SANCHES RUIVO, Mmes Pauline VERON, Virginie DASPET, M. Patrick KLUGMAN, Mmes Léa FILOCHE, Firmine RICHARD et M. Philippe TORRETON ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, SGCP 1 G - Reversement de l'écrêtement de 7 conseillers de Paris.

M. François LEBEL, Mmes Martine MÉRIGOT de TREIGNY, Isabelle GACHET, M. Patrick KLUGMAN, Mme Fabienne GASNIER, M. Jérôme DUBUS, Mme Claudine BOUYGUES, M. Didier GUILLOT, Mmes Frédérique PIGEON, Myriam EL KHOMRI, M. Ian BROSSAT et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DASES 377 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention pluriannuelle passée avec la Mission Locale Belliard pour la gestion comptable et financière du Fonds d'Aide aux Jeunes et versement de la dotation du fonds au titre de 2009. Montant : 500.000 euros.