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Déliberation

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2004 [2004 JS 213]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 18 juin 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 18 juin 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 11 mai 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose la répartition d'une somme de 14.272 euros aux associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;
Vu le Code général des collectivités locales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 700 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "Sport quilles rouergat club de Belleville" (n° D03293), 60, rue de Richelieu (2e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 500 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "Casimir United" (n° X00922), 9, rue Dupuis (3e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.200 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "Les équipes d'amitié" (n° D06648), 8, rue Bude (4e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "Club sportif du cercle national des armées" (n° D04590), 8, place Saint-Augustin (8e).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association française d'attelage (n° D07038), 44, rue de Laborde (8e).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.500 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "Cercle de la voile de Paris" (n° D04353), 155, rue du Faubourg-Saint-Honoré (8e).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 572 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association des pêcheurs sportifs et lanceurs parisiens (n° D03228), 55, rue du Faubourg-Montmartre (9e).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.300 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "Accolade - Association sportive et culturelle" (n° D03291), 8, rue Fromentin BP-272 (9e).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 700 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "Académie d'armes de France" (n° D00979), 14, rue Moncey (9e).
Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 300 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association francilienne d'étude des gouffres et cavernes (n° X00846), 1, rue de l'Aqueduc (10e).
Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.500 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "Bat Paris" (n° X00620), 49, rue de la Grange-aux-Belles (10e).
Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "Sportif Arequipa France Perou ASAF Perou" (n° X00873), 126, quai de Jemmapes (10e).
Art. 13.- La dépense correspondante, d'un montant total de 14.272 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.