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Juin 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention en vue de l'attribution d'une subvention à l'Association "Un Cinéma pour Kaboul" - 7 avenue de Clichy - 75017 Paris. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2004 [2004 SGRI 49]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 25 juin 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 25 juin 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu le projet de délibération en date du 25 mai 2004, par lequel M. le Maire de Paris sollicite l'autorisation de signer une convention en vue de l'attribution d'une subvention à l'association "Un Cinéma pour Kaboul" ;
Sur le rapport présenté par M. Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Est approuvé l'octroi d'une subvention d'un montant de 50.000 euros à l'Association "Un Cinéma pour Kaboul" - 7 avenue de Clichy - 75017 PARIS.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée de la façon suivante : nature 6574 fonction 020 ligne P028 "Provision pour subvention de fonctionnement au titre de l'aide aux victimes de guerres et sinistres" de la Ville de Paris 2004.
Art. 3.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention dont le texte est joint à la présente délibération.