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Juin 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution à l'association "Son Ré", dont le siège social est situé 32, rue de Toul (12e), d'une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2004 [2004 DAC 88]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 23 juin 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 23 juin 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 25 mai 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association "Son Ré", sise 32, rue de Toul (12e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 1er juin 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 5.000 euros est attribuée à l'association "Son Ré", dont le siège social est situé 32, rue de Toul (12e), et dont l'objet a pour but l'innovation, la création et la diffusion dans les domaines de la musique électroacoustique et électronique (D01831 - 2003-04977).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".