Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2004
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les Témoins de l'Histoire à la RATP", 18, rue Vézelay (8e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2004 [2004 DAC 270]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 25 juin 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 25 juin 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu le Projet de délibération en date du 25 mai 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement de 760 euros à l'association "Les Témoins de l'Histoire à la R.A.T.P." ;
Sur le rapport présenté par Mme Odette CHRISTIENNE, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 760 euros est attribuée à l'association "Les Témoins de l'Histoire à la R.A.T.P.", qui a pour objet de perpétuer la mémoire des grands hommes et des faits marquants de l'histoire, et dont le siège social est situé 18 rue de Vézelay, 75008 Paris. (A00134 ; 2004_01001).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004 article 6574, rubrique 323, ligne P013; Provision pour subvention de fonctionnement au titre de la Mémoire.