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Juin 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention de fonctionnement "au titre de la Démocratie Locale" d'un montant de 8.000 euros à l'association "Explosion Cultural Latina" située 15, rue Bargue (15e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2004 [2004 DDATC 94]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 17 juin 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 17 juin 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 24 mai 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Explosion Cultural Latina" ;
Vu la demande de l'association "Explosion Cultural Latina" enregistrée le 16 juillet 2003 ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 24 mai 2004 ;
Sur le rapport présenté par Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 8.000 euros est attribuée à l'association "Explosion Cultural Latina" (X03392), sise 15, rue Bargue (15e).
Art. 2.- La dépense correspondante d'un montant de 8.000 euros sera imputée au chapitre 65, article 6574-83, rubrique 020, ligne P038 "Provisions pour subventions de fonctionnement au titre de la Démocratie locale", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l'année 2004.