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Juin 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention au Comité Départemental de Paris d'Haltérophilie, Musculation, Force Athlétique et Culturisme (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2004 [2004 JS 281]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 21 juin 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 21 juin 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de délibération en date du 11 mai 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention au Comité Départemental de Paris d'Haltérophilie, Musculation, Force Athlétique et Culturisme, 89, rue de Flandre (19e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 800 euros est attribuée au Comité Départemental de Paris d'Haltérophilie, Musculation, Force Athlétique et Culturisme (X04510), 89, rue de Flandre (19e), pour l'organisation du Championnat de Paris d'Haltérophilie au stade Arnold Netter (12e) le 1er mai 2004.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subvention de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.