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Juin 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 1.500 euros à l'"Association des Amis de Stendhal" (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2004 [2004 DAC 162]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 23 juin 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 23 juin 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération, en date du 25 mai 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'allouer une subvention de fonctionnement à l'"Association des Amis de Stendhal" ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 1.500 euros est allouée à l'"Association des Amis de Stendhal" (D07648) Bibliothèque historique de la Ville de Paris, 24, rue Pavée (4e), pour soutenir, en 2004, la poursuite et le développement de ses activités de conservation et de diffusion du patrimoine littéraire lié à l'?uvre de Stendhal, activités complémentaires de celle des bibliothèques du réseau de la Ville de Paris.
Art. 2.- Cette somme sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".