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Juin 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Archives, Recherches et Cultures Lesbiennes" (12e) pour son centre de documentation. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2004 [2004 SG 71]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 11 juin 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 11 juin 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de délibération en date du 25 mai 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation d'attribuer une subvention à l'association "Archives, Recherches et Cultures Lesbiennes" pour son action pour son centre de documentation et lui propose l'attribution d'une subvention correspondante ;
Sur le rapport présenté par Mme Anne HIDALGO, au nom de la 1ère Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 10.000 euros est attribuée à l'Association Archives, Recherches et Cultures Lesbiennes, 163 rue de Charenton (12e) (X03431).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur les crédits inscrits au chapitre 65, article 6574, fonction 020, ligne P046 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.