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Juin 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Festival d'Ile-de-France", dont le siège social est situé 51, rue Sainte-Anne (2e), au titre de ses activités parisiennes en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2004 [2004 DAC 211]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 23 juin 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 23 juin 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 25 mai 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association "Festival d'Ile-de-France" (D00706) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 15.000 euros est attribuée, au titre de ses activités parisiennes pour l'année 2004, à l'association "Festival d'Ile-de-France" (D00706), dont le siège social est situé 51, rue Sainte-Anne (2e), et dont l'objet est l'animation des châteaux, monuments historiques, parcs et autres lieux de la Région d'Ile-de-France, notamment par l'organisation de spectacles musicaux, lyriques, chorégraphiques, dramatiques.
Art. 2.- Cette dépense est imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, article 6574, ligne "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture" (P003), rubrique 33.