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Débat
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2009, DF 15 G - Individualisation des autorisations de programme votées au budget supplémentaire d'investissement du Département de Paris pour 2009.

Débat/ Conseil général/ Juillet 2009


 

M. LE PRÉSIDENT. - Je mets maintenant aux voix, à main levée, le projet de délibération DF 15 G relatif à l'individualisation des autorisations de programme votées au budget supplémentaire d'investissement du Département de Paris pour l'exercice 2009, tenant compte de la lettre rectificative n° 1 G.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2009, DF 15 G).