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Decembre 2001
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Conseil Général
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2 - 2001, ASES 204 G - Subvention à la Fédération "O.P.A.L.S." (Organisation PanAfricaine de lutte contre le SIDA) (8e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec ladite association une convention

Débat/ Conseil général/ Décembre 2001


Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Nous commençons nos travaux par l'examen du projet de délibération ASES 204 G portant attribution d'une subvention à la Fédération "O.P.A.L.S." (Organisation PanAfricaine de lutte contre le SIDA), prévue pour un montant de 400.000 F.
Mme FORETTE est inscrite, ainsi que Mme GÉGOUT et M. BOHBOT. C'est M. LHOSTIS qui répondra.
Je crois, Madame FORETTE, que vous avez déposé une proposition d'amendement. Je souhaite consulter l'Assemblée pour examiner directement cet amendement. Si personne n'y voit d'opposition...
Il n'y a pas d'opposition à l'examen de cet amendement déposé ce matin ?
Je vous en prie, Monsieur DESTREM...
M. Alain DESTREM. - Madame la Présidente, je ne suis pas sûr que nous ayons le quorum pour pouvoir délibérer de cet amendement.
(Mouvements divers).
C'est un rappel au règlement. Je demande, au nom du groupe "Démocratie libérale et Indépendants", que nous ayons la vérification du quorum.
Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Il me semble...
M. Alain DESTREM. - Il vous semble, mais je demande la vérification !
Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Les rangs à droite sont clairsemés...
M. Alain DESTREM. - Cela n'a rien à voir avec la droite, c'est l'ensemble du Conseil ! Je m'excuse !
Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Moi, j'essayais de faciliter l'examen de l'amendement de Mme FORETTE, mais je vois que vous compliquez les choses.
M. Alain DESTREM. - Non. Nous avons un règlement intérieur, il suffit de le suivre. Je demande s'il y a le quorum.
Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Eh bien, nous allons...
M. Alain DESTREM. - ... vérifier !
Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - ... vérifier cela. Je vous demande un instant...
J'observe que, sur les questions d'actualité, en formation de Conseil municipal, nous débordons très largement et que, lorsque nous nous réunissons en formation de Conseil général, sur des questions très importantes qui touchent le domaine sanitaire et le secteur social en particulier, il y a un non-respect de ces sujets et le recours à des procédures !
(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, communiste, du Mouvement des citoyens et "Les Verts").
M. Alain DESTREM. - C'est justement pour cela que je demande le quorum, parce que ce sont des questions très importantes !
Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - On peut choisir d'être procédurier, mais on peut aussi être intéressé par les sujets de fond que nous abordons au Conseil général...
M. Alain DESTREM. - C'est pourquoi je demande qu'il y ait le quorum.
Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - ... et je tiens à faire part de ma mauvaise humeur !
M. CARESCHE a demandé la parole et Mme HOFFMAN-RISPAL également.
M. Christophe CARESCHE. - Je tiens à intervenir au nom de la délégation que le Maire m'a confiée, qui est celle du fonctionnement du Conseil de Paris.
J'ai appris que le quorum avait été à nouveau demandé en fin de matinée, et une nouvelle fois maintenant. Je trouve que cette pratique est parfaitement scandaleuse et choquante : elle s'appuie, c'est vrai, sur un article de la loi. Mais nous savons qu'en ce qui concerne le Conseil de Paris, il est extrêmement difficile à respecter, car cette loi est faite pour des communes de 300 habitants. Elle n'est pas adaptée au Conseil de Paris qui siège durant 48 heures ; jamais dans la mandature précédente le quorum n'a été invoqué par l'opposition, alors qu'il l'est aujourd'hui. Je considère donc que l'opposition fait un usage détourné de cette disposition afin de bloquer les travaux du Conseil. Je vous demande donc, Madame la Présidente, de continuer. Si l'opposition n'est pas satisfaite, elle déposera un recours devant le Tribunal administratif.
(Vifs applaudissements sur les bancs du groupe socialiste et radical de gauche).
M. Alain DESTREM. - J'ai été mis en cause, je veux dire un mot.
Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Vous direz un mot quand je vous donnerai la parole !
La parole est à Mme HOFFMAN-RISPAL.
Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL. - J'ai suffisamment siégé dans ce Conseil jusqu'à des heures tardives pendant la dernière mandature pour savoir que le quorum n'était pas respecté comme l'a dit M. CARESCHE.
Nous ne vous avons jamais fait la demande et nous ne l'avons jamais demandé.
Je remarque, comme Mme STIEVENARD, qu'à chaque fois qu'il est question de subvention pour les associations - pour lesquelles il est vital, qu'elles soient votées avant le 15 décembre pour être mandatées, nous le savons tous, c'est la raison pour laquelle nous avons une séance exceptionnelle - l'appel au quorum toutes les cinq minutes est un moyen de faire en sorte que les associations se retrouvent sans subvention ; on peut se retrouver à 3 heures du matin sans quorum, c'est une vraie catastrophe pour les associations sociales et sanitaires qui ?uvrent pour les Parisiens et Parisiennes !
(Applaudissements sur les bancs du groupe socialiste et radical de gauche).
Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Monsieur DESTREM, je veux un propos constructif.
M. Alain DESTREM. - Je suis d'accord avec M. CARESCHE et avec ce qui a été dit par ma collègue, je n'ai aucun problème. Je dirai simplement à M. CARESCHE qu'il a présidé la Commission du règlement, que cette Commission du règlement a siégé je ne sais combien de temps, que nous avons travaillé ensemble, que nous aurions pu effectivement faire des adaptations en ce qui concerne le quorum, tel n'a pas été le cas.
Je demande à ce qu'éventuellement...
M. David ASSOULINE. - C'est la loi !
M. Alain DESTREM. - Si c'est la loi, c'est encore pire !
Je demande donc à ce qu'un jour ou l'autre on puisse réunir, de nouveau, les Commissions du règlement intérieur du Conseil de Paris pour que ces problèmes ne se posent plus.
Aujourd'hui, nous nous appuyons sur la loi et sur le règlement intérieur. Je ne fais aucun reproche à qui que ce soit. Je dis simplement que nous avons travaillé ensemble, nous avons essayé de l'aménager. Il n'est pas aujourd'hui appliqué. Point.
Si demain, on veut aménager nos règlements personnels, faisons-le, cela ne me pose aucun problème. Non, ce n'est pas nul, c'est la vérité.
Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - En ce qui concerne la subvention à la Fédération "O.P.A.L.S.", comme je l'indiquais précédemment, un amendement a été déposé, donc je suggérais, si l'ensemble de l'Assemblée en était d'accord, que nous puissions l'examiner en direct ici même.
Il n'y a pas d'opposition ?
Je donne la parole à Mme FORETTE.
Mme Françoise FORETTE. - Merci, Madame la Présidente.
Madame la Présidente, je voudrais attirer votre attention sur l'intérêt que nous devons accorder à l'Organisation Panafricaine de lutte contre le Sida dont les actions sont opérées conjointement avec la Croix-Rouge française.
Cette association est soutenue par les meilleurs spécialistes français du Sida, particulièrement alarmés des proportions de cette maladie en Afrique. Elle est présidée par son fondateur le Professeur GENTILINI, par ailleurs Président de la Croix-Rouge, organisme qui est une garantie de compétence et de savoir-faire dans ce domaine.
La récente journée mondiale contre le Sida a souligné à nouveau que 80 % des 28 millions de patients atteints, appartenaient au continent africain. La prise en charge pose, dans ces pays du Tiers-Monde, des problèmes redoutables. C'est en Afrique que le nombre grandissant des orphelins du Sida va constituer un drame majeur dans les années qui viennent...
Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Monsieur DESTREM, veuillez écouter Mme FORETTE !
Mme Françoise FORETTE. - Le Sida a tué, depuis son apparition il y a vingt ans, 36.000 patients dans notre pays - et je me réjouis de l'action de notre Municipalité en faveur du Sida - mais il a tué aussi 23 millions de malades dans les pays en voie de développement.
L'Organisation Panafricaine de lutte contre le Sida et la Croix-Rouge se sont données pour mission d'établir des centres de traitement ambulatoires (C.T.A.) qui assurent prévention, traitement, prise en charge médico-sociale, recherche clinique et participation communautaire. Ce sont des structures hautement performantes mais légères et compatibles avec les structures de soins de ces pays en voie de développement. 7 centres fonctionnent au Congo, en Côte d'Ivoire, au Maroc, au Sénégal, au Burkina Faso et au Gabon. Trois nouveaux programmes devaient ouvrir en 2001 et les centres existants agrandis pour mieux répondre aux besoins. Dans le contexte général d'accès aux médicaments et de baisse des prix des produits pour les pays du Sud, l'essentiel est aujourd'hui d'assurer la mise en place de structures sanitaires permettant la prescription dans les meilleures conditions de sécurité des anti-rétroviraux.
C'était l'honneur de notre Département de contribuer à l'existence et au fonctionnement de ces centres. Or, celui-ci semble se désengager partiellement. La subvention de 800.000 F versée en 1999, assurant 30 % de budget n'a pas été renouvelée en 2000 ce qui a posé des problèmes considérables. En 2001, le projet de délibération qui nous est soumis indique, sur des critères non expliqués, une réduction de moitié de la subvention, ce qui risque de compromettre la prise en charge des milliers de patients.
Notre Département et notre Municipalité ont certes à soutenir des projets locaux d'amélioration de la prise en charge du Sida et les associations de soutien des personnes particulièrement à risque dans notre Ville de Paris. Pour autant, ils ne peuvent se désintéresser progressivement des drames provoqués par le tragique déséquilibre Nord-Sud souligné par M. GAREL. Les événements récents nous ont montré que le chacun pour soi n'a plus droit de cité si nous voulons laisser à nos enfants un monde où l'équité et le partage des progrès, en particulier mais pas seulement médicaux, seront les meilleurs garants du rétablissement d'un climat de paix dans le monde.
L'aide à la prise en charge du Sida en Afrique qui est la catastrophe sanitaire probablement la plus meurtrière que nous ayons connu récemment est un bon exemple de la contribution que peut apporter une capitale comme la nôtre. Nous ne devons pas nous dérober à cette responsabilité. Nous proposons donc un amendement visant à rétablir la subvention à l'Organisation Panafricaine de lutte contre le Sida (O.P.A.L.S.) à son niveau de 1999.
L'article 2 de la délibération devrait être modifié comme suit :
"Une subvention de fonctionnement de 800.000 F au titre de l'exercice 2001 est attribuée à l'O.P.A.L.S.".
Merci, Madame la Présidente.
(Applaudissements sur les bancs du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés").
Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Je donne la parole à Mme GÉGOUT.
Mme Catherine GÉGOUT. - Je laisserai à l'Exécutif le soin de répondre sur l'amendement. L'intervention que je voulais faire portait sur l'ensemble de la lutte contre le Sida. Il ne se passe pas de Conseil de Paris sans que des moyens soient accordés à cette cause.
Et ce sur plusieurs volets : la prévention, l'aide aux personnes touchées par le virus et la solidarité internationale.
Concernant la prévention, la campagne lancée par le Maire de Paris le 1er décembre est un maillon de toute une chaîne d'aide à ceux qui s'efforcent de lutter contre la propagation de la maladie. C'est essentiel alors que la crainte à l'égard du Sida diminue, que la prise de risque est massive et qu'on assiste à un fort relâchement des comportements de prévention et à une banalisation de la maladie.
Il est nécessaire de créer à Paris un maillage plus serré, un meilleur acheminement de l'information avec les acteurs de la prévention. Il est nécessaire de mettre à disposition des préservatifs et d'organiser la prévention en lien avec les établissements.
Il est nécessaire d'éditer des kits d'information à destination des jeunes en les distribuant dans les collèges.
Je souhaiterais attirer l'attention sur les chiffres particulièrement graves concernant les immigrés qui représentent 6 % de la population et 14 % des personnes touchées par le virus en 1996 et 27 % en 2001.
Cela touche des gens qui sont particulièrement discriminés, exclus du droit d'avoir un logement décent, etc. Cela les fragilise considérablement.
C'est donc bien en donnant des droits à ces personnes et en faisant un traitement social que l'on contribuera au recul du Sida.
Concernant les personnes atteintes du virus, je le rappelle, un effort important est fait.
Il y a un point qu'il faudrait développer de façon sensible : le nombre d'appartements de coordination thérapeutique.
Concernant la solidarité internationale, c'est encore un volet essentiel. Il est normal que notre collectivité participe comme bien d'autres à la lutte contre le Sida dans le monde, et notamment en Afrique.
Nous approuvons la subvention accordée à l'Organisation Panafricaine de lutte contre le Sida et d'ailleurs à toute autre association qui mènerait un travail effectif dans ce sens.
Aussi je souhaiterais que soit étudiée l'attribution prochaine d'une subvention à "Planet Africa" qui a une originalité. C'est une association liée à Act-Up, qui s'attache à mettre à disposition des associations implantées localement en Afrique les aides et des moyens techniques nécessaires pour prendre en main des échanges d'informations.
C'est une action originale. Il ne s'agit pas de monter des centres de soins, ce n'est pas leur vocation mais par contre, ils aident les acteurs locaux à avoir les moyens d'agir.
Je pense que c'est une action intéressante et je souhaitais le souligner.
Merci.
Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - La parole est à M. BOHBOT.
M. Jack-Yves BOHBOT. - Je voudrais revenir au sujet du débat à proprement parler, qui est l'attribution de la subvention à l'association "O.P.A.L.S.".
Je voudrais rappeler qu'à l'origine, en 1990, c'est le Maire de Paris, Jacques CHIRAC, qui avait créé "Solidarité-Sida-Afrique" pour la lutte contre le Sida en Afrique.
Cette association est devenue après "Solidarité-Santé-Afrique" (S.S.A.).
Au départ le but de cette démarche était de faire participer d'autres grandes villes au financement de centres thérapeutiques ambulatoires en Afrique mais seule la Ville de Paris a financé cette action.
L'association a touché des subventions de 1 million de francs les deux premières années, puis celle-ci est passée à 800.000 F les années suivantes.
Il n'y a pas eu de subvention en fin d'année 2000 à l'association "S.S.A." qui a été dissoute et reprise par l'"O.P.A.L.S." qui poursuit l'action menée en Afrique avec la création de centres thérapeutiques ambulatoires sous l'égide de la Croix-Rouge et de son Président GENTILINI comme l'a parfaitement rappelé à l'instant Mme FORETTE.
Le Département de Paris a décidé d'inclure la subvention accordée à "O.P.A.L.S." au fonds Sida. L'enveloppe de ce fonds est passée de 7 millions de francs à 15 millions de francs, mais au lieu de voir la subvention à l'"O.P.A.L.S." croître dans les mêmes proportions - on aurait pu penser qu'elle était augmentée pour passer de 800.000 F à 1 million, voire 1,2 million de francs - quelle n'a pas été notre surprise de constater qu'elle a diminué de moitié !
Vous nous proposez aujourd'hui une subvention à 400.000 F.
L'O.N.U. le dit, le Sida est la plus grande catastrophe de ces dernières années avec fin 2001, 40 millions de séropositifs dans le monde, dont 28 millions en Afrique, soit une augmentation de 4 millions par rapport à l'année dernière.
C'est la raison pour laquelle nous ne comprenons pas que cette subvention soit diminuée de moitié alors que les moyens du Département de Paris ont doublé !
C'est la raison pour laquelle nous soutiendrons la proposition d'amendement déposée par Mme FORETTE et le groupe R.P.R.
Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - La parole est à M. LHOSTIS.
M. Alain LHOSTIS, au nom de la 6e Commission. - Madame la Présidente, Mesdames et Messieurs les élus, je remercie l'orateur précédent d'avoir souligné l'augmentation significative de l'effort de la collectivité parisienne sous l'impulsion de son Maire, pour augmenter les moyens de la lutte contre le Sida.
Je ne discuterai pas avec lui sur les chiffres. S'il les avait étudiés correctement il verrait qu'une partie de ces chiffres vient du fait d'un transfert, d'une partie des crédits d'une ligne à une autre, mais nous avons déjà eu l'occasion de nous en expliquer.
L'augmentation réelle de 30 % reste significative.
Ceci étant, l'association "O.P.A.L.S." effectue un travail remarquable en Afrique en assurant la prise en charge médicale et médico-sociale des patients atteints du Sida avec 11 centres de soin de proximité.
C'est, à ce jour, l'une des rares associations travaillant directement en Afrique.
J'ai d'ailleurs reçu moi-même longuement le Professeur GENTILINI, son Président, comme vous l'avez rappelé, et également Président de la Croix-Rouge.
Nous connaissons tous la situation dramatique de ce continent qui est le plus touché par la pandémie la plus importante que l'Humanité ait connue ces derniers siècles.
Samedi dernier, à l'occasion de la Journée mondiale contre le Sida, sous différentes formes, nous avons tous eu une pensée, un recueillement vis-à-vis de toutes les victimes.
Evidemment nos regards se sont tournés bien entendu sur les disparus et les personnes atteintes ici en France et singulièrement à Paris.
Avec le Maire nous avons eu l'occasion, dans le service qu'a dirigé le Professeur GENTILINI à la Pitié-Salpêtrière d'avoir un long entretien avec l'équipe soignante et l'équipe médico-sociale à qui nous avons rendu hommage et ici nous avons reçu l'ensemble des associations engagées dans la lutte contre le Sida.
Notre solidarité s'est exprimée avec l'Afrique qui prend l'allure d'un continent décimé.
Au Zimbabwe, 2.000 personnes meurent chaque semaine, et en Afrique du sud, le Sida connaît une très forte progression.
Sur 40 millions de personnes, plus de 4 millions vivent en Afrique du sud. Dans ce pays, 1.700 sont infectées chaque jour.
Vous le voyez notre préoccupation, au-delà des polémiques politiciennes, est totale.
Les pays du Nord ont un devoir de solidarité avec ceux du Sud pour enrayer la maladie.
Cela ne peut se faire simplement à partir de notre territoire.
De ce point de vue, il me semble urgent que tous les obstacles soient levés pour permettre aux pays africains ainsi qu'aux autres pays en développement d'avoir accès aux médicaments thérapeutiques, aux trithérapies, si utiles et si efficaces, même si nous le savons, elles n'obtiennent que la rémission de la maladie.
Au fond je dirai que la mondialisation devrait être aussi celle de la solidarité. C'est au nom de la solidarité que les projets sont en cours avec l'opération "solidarité hospitalière thérapeutique", qui voit les hôpitaux français, et singulièrement ceux de l'A.P.-H.P., se jumeler avec des hôpitaux africains.
Nous entendons favoriser le travail sanitaire et les associations africaines.
Le Maire de Paris a annoncé samedi dernier qu'en tant que Président de l'A.I.M.F., l'Association internationale des Maires francophones, il entendait proposer des actions partenariales de lutte contre le Sida.
Dans ces conditions je crois que nous devrions nous réjouir tous qu'une subvention de 400.000 F pour l'exercice 2001 ait pu être accordée à l'association "O.P.A.L.S.", car en dépit du tour de passe-passe que vous avez utilisé en prétextant le changement d'association en l'an 2000 - la vérité est là - la précédente Municipalité n'avait pas accordé de financement pour l'an dernier.
Pour ma part, bien évidemment, j'ai regretté que nous ne puissions aller plus loin cette année en dépit de l'augmentation de nos crédits, de 30 %, je le rappelle.
Je souhaite, en plein accord bien sûr avec le Maire et avec Christian SAUTTER, que pour l'exercice 2002 nous soyons en mesure - et je crois que je peux le dire -, de pouvoir doubler au moins notre aide. En tout cas, nous ferons tout dans ce sens ; c'est pourquoi je vous demande de voter la subvention de 400.000 F et de ne pas adopter l'amendement proposé par Mme FORETTE.
Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - M. Philippe SÉGUIN a la parole.
M. Philippe SÉGUIN. - Pour une explication de vote.
Mon groupe votera évidemment l'amendement.
Mes chers collègues, M. LEGARET tout à l'heure a interpellé notre Assemblée en nous disant que nous ne faisions pas assez pour les populations en difficulté. M. SCHAPIRA a renchéri, a dit que nous devons nous donner les moyens de répondre à cette attente. M. LHOSTIS nous a énuméré avec beaucoup de détails difficiles les drames vécus en Afrique. Il nous a rappelé que M. le Maire était le Président de l'A.I.M.F. et qu'à ce titre nous avions des devoirs particuliers. Il nous a rappelé que M. le Maire de Paris avait fait de la lutte contre le Sida une de ses priorités, et tout ce que nous trouverions à faire cet après-midi, ce serait de diviser par deux la subvention qui avait été attribuée pendant des années et, circonstance aggravée, qui ne l'a pas été l'an dernier !
Alors, je vous en conjure, mes chers collègues, votons cet amendement, sinon notre Conseil n'aura pas lieu d'être fier de lui !
(Applaudissements sur les bancs du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés").
M. Alain LHOSTIS, rapporteur. - Je voudrais dire très clairement que cette question du Sida est effectivement une priorité pour notre Assemblée. Aujourd'hui, la proposition que nous vous faisons, c'est - je le rappelle, et tout le monde glisse pudiquement dessus - la subvention n'existant plus, de la rétablir à ce niveau cette année et je viens de dire que nous prenons l'engagement que pour 2002 la subvention soit au moins doublée. Nous sommes en fin d'exercice, c'est ce que nous pouvons faire en ce moment et nous le faisons.
M. Alain DESTREM. - Je crois que mon collègue LHOSTIS, pour lequel d'ailleurs j'ai beaucoup d'amitié, ne s'en souvient pas, mais tous les ans cette subvention était votée, depuis 1990 environ...
Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Mme FORETTE a déjà refait l'historique tout à l'heure !
M. Alain DESTREM. - J'en suis certain ! Donc si M. SAUTTER peut accepter, dans le cadre des finances qui sont les siennes, de revenir au montant de la subvention d'origine, nous n'y verrions que des avantages, d'autant plus que depuis quelques jours l'Hôtel-de-Ville de Paris s'honore d'avoir des panneaux qui démontrent bien l'intérêt que nous portons à ce problème.
Quelle que soit l'amitié que je te porte et la défense du mémoire que tu fais, je dis sincèrement qu'à mon avis il serait bien que les uns et les autres nous votions d'une manière ou d'une autre cet amendement qui propose de revenir au montant d'origine de la subvention.
Merci.
(Applaudissements sur les bancs de l'opposition).
M. Jean VUILLERMOZ. - Je demande une suspension de séance de cinq minutes, s'il vous plaît.
Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - La suspension est de droit. La séance est suspendue pour cinq minutes.