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Déliberation

Subventions annuelles de fonctionnement à des Associations Sportives du 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2002 [2002 JS 374]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 31 octobre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 31 octobre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 15 octobre 2002 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 20e arrondissement ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-251161 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement en date du 15 octobre 2002 ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 780 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association AMICALE BOULISTE DE MENILMONTANT (D03735), square Emmanuel Fleury, rue Le Vau (20e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 717 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association LA BOULE SPORTIVE DU 20EME (D04328), 24/26, rue du Docteur Gley (20e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 500 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association RANDONNEURS ET AJISTES DU 20EME (D02229), 80, rue Vitruve (20e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 550 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association SPORTING CLUB BELLEVILLOIS (D02227), 1, rue de la Cour des Noues (20e).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 650 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE JEAN PERRIN (D09593), 6, rue Eugène Reisz (20e).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 990 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE FRANCOISE DOLTO (D09950), 354, rue des Pyrénées (20e).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.525 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association LA RAFALE - ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE HELENE BOUCHER (D02202), 75, cours de Vincennes (20e).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.524 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE MAURICE RAVEL (D02198), 89, cours de Vincennes (20e).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association UNION SPORTIVE GAMBETTA (D03719), 149, avenue Gambetta (20e).
Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.500 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association CERCLE CULTUREL ET SPORTIF LE VAU (D02186), 20, rue Le Vau (20e).
Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association CLUB ETOILE (X01084), Chez M. RACHID, 13, rue Félix-Terrier (20e).
Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 600 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association PARIS TENNIS CLUB (X01087), 46/56, rue des Orteaux (20e).
Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.066 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association A.S.P.E.C.T. - ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE TELEGRAPHE (X02285), 162 bis, rue Pelleport (20e).
Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.067 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association ASSOCIATION SPORTIVE NOTRE-DAME DE LOURDES ASNDL (D04478), 16, rue Taclet (20e).
Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.524 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association ART ET SPORT DU PATRONAGE LAIQUE DU 20EME (D06353), 50, rue des Rigoles (20e).
Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.000 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association JULIEN LACROIX TENNIS DE TABLE (D02170), 66, rue des Couronnes (20e).
Art. 17.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 624 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE JEAN BAPTISTE CLEMENT (D06410), 26, rue Henri Chevreau (20e).
Art. 18.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 900 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE MENDES France (D02213), 24/34, rue Le Vau (20e).
Art. 19.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 6.500 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association ASSOCIATION SPORTIVE DE LA VILLA DES OTAGES (D02274), 43/45, rue de Borrégo (20e).
Art. 20.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.000 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association ASSOCIATION SPORTIVE VITRUVE (D02044), 3, rue Vitruve (20e).
Art. 21.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 4.000 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association AILES DE SAINT FARGEAU (D03815), 22, rue du Lieutenant Chauré (20e).
Art. 22.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.848 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association UNION SPORTIVE DE CHARONNE (D02055), 20, rue Monté Cristo (20e).
Art. 23.- La dépense correspondante, d'un montant total de 34.865 euros, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.