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Octobre 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution de la dénomination "rue Georges Duhamel" à une voie du 15ème arrondissement de Paris, située dans la ZAC Vaugirard. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2002 [2002 DAUC 162]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 21 novembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 21 novembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu le projet de délibération, en date du 15 octobre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer la dénomination définitive "rue Georges Duhamel" à la voie projetée dans le cadre des aménagements de la Z.A.C. "Vaugirard" et provisoirement dénommée BN/15, commençant au numéro 25, voie BW/15 et finissant au numéro 87, rue de la Procession (15e) ;
Vu le plan annexé audit projet de délibération ;
Vu l'avis du Conseil du 15ème arrondissement en date du 16 octobre 2002 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre CAFFET,

Délibère :

La dénomination définitive "rue Georges Duhamel" est attribuée à la voie projetée dans le cadre des aménagements de la Z.A.C. "Vaugirard" et provisoirement dénommée BN/15, commençant au numéro 25, voie BW/15 et finissant au numéro 87, rue de la Procession (15e).