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Déliberation

Subventions aux associations organisant des camps et colonies de vacances durant l'été pour les jeunes parisiennes et parisiens. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2002 [2002 DJS 315]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 31 octobre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 31 octobre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 8 octobre 2002, par lequel M. le Maire de Paris propose l'attribution de subventions aux associations organisant des camps de vacances ;
Sur le rapport présenté à Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission ;

Délibère :

Article premier.- Est attribuée à l'association "Manécanterie les petits chanteurs Franciliens" n° D02594 1, rue de l'abbé Migne, (4e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'été 2002, une subvention d'un montant de 275 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 2.- Est attribuée à l'"Association Patronage Sainte-Mélanie (A.P.S.M.)" n° D00919 19, rue Tournefort (5), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'été 2002, une subvention d'un montant de 500 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 3.- Est attribuée à l'association "Loisirs éducatifs de jeunes sourds (L.E.J.S.)" n° X01181 254, rue Saint Jacques (5e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'été 2002, une subvention d'un montant de 700 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 4.- Est attribuée à l'association "Scouts de France" n° D01239 66, rue d'Assas (6e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'été 2002, une subvention d'un montant de 6.280 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 5.- Est attribuée à l'association "Jeunesse sportive et culturelle Pitray-Olier (J.S.C.P.O.)" n° D00880 66, rue d'Assas (6), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'été 2002, une subvention d'un montant de 1.200 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 6.- Est attribuée à l'"Association de Formation et d'Education pour la Jeunesse (A.F.E.J)" n° X01071 8, rue Jean Nicot (7e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'été 2002, une subvention d'un montant de 2.600 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 7.- Est attribuée à l'"Association Sainte-Agnès" n° D03646 23, rue Oudinot (7e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'été 2002, une subvention d'un montant de 300 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 8.- Est attribuée à l'association "Eclaireuses et éclaireurs israélites de France" (E.E.I.F.) n° D00531 27, avenue de Ségur (7e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'été 2002, une subvention d'un montant de 5.200 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 9.- Est attribuée à l'association "Soleil et Santé" n° D02134 47, rue de Clichy (9e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'été 2002, une subvention d'un montant de 540 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 10.- Est attribuée à l'association "Action Educative et Sociale des Jeunes - Jeunesse et Avenir" n° D03389 35, rue Saint-Georges (9), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'été 2002, une subvention d'un montant de 1.530 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 11.- Est attribuée à l'association "Loisirs de France-Jeunes" n° X01186 30, rue Godot de Mauroy (9e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'été 2002, une subvention d'un montant de 1.500 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 12.- Est attribuée à l'association "Organisation de la Jeunesse des Fils de l'Alliance (B.B.Y.O.)" N° X00863 5, bis rue Rochechouart (9e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'été 2002, une subvention d'un montant de 4.200 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 13.- Est attribuée à l'"Association Les Fauvettes" n° X01187 10, rue Léon-Jouhaux (10e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'été 2002, une subvention d'un montant de 1.100 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 14.- Est attribuée à l'association "Manécanterie des Petits Chanteurs de Saint-Laurent" n° D00328 15, rue Philippe de Girard (10e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'été 2002, une subvention d'un montant de 460 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 15.- Est attribuée à l'association "Cité des Jeunes" n° X01185 9, impasse Gaudelet (11e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'été 2002, une subvention d'un montant de 480 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 16.- Est attribuée à l'association "Club Culturel et Linguistique (C.C.L.)" n° D02461 131, rue de Picpus (12e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'été 2002, une subvention d'un montant de 2.100 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 17.- Est attribuée à l'association "Le Chantier" n° X00563 24, rue Henard (12e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'été 2002, une subvention d'un montant de 1.200 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 18.- Est attribuée à l'association "La Camillienne" n°D00193 12, rue des Meuniers (12e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'été 2002, une subvention d'un montant de 500 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 19.- Est attribuée à l'association "Eclaireuses et Eclaireurs de France Région de Paris" n° D03317 7, rue Michel Peter (13e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'été 2002, une subvention d'un montant de 2.170 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 20.- Est attribuée à l'association "Saint-Joseph des Tanneries" n° D01038 19, rue des Tanneries (13), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'été 2002, une subvention d'un montant de 650 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 21.- Est attribuée à l'association "Les Guides de France" n° D00849 7, rue Emile Dubois (14e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'été 2002, une subvention d'un montant de 3.200 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 22.- Est attribuée à l'association "Jeunesse et marine (J.E.M.)" n° D07963 7, rue Pérignon (15e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'été 2002, une subvention d'un montant de 2.000 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 23.- Est attribuée à l'association "Maison de la Gendarmerie" n° X01191 35, rue Saint-Didier (16e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'été 2002, une subvention d'un montant de 800 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 24.- Est attribuée à l'association "Groupe Saint Louis" n° X01192 127, avenue de Villiers (17e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'été 2002, une subvention d'un montant de 900 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 25.- Est attribuée à l'association "Salésienne de Paris" n° D04762 66 bis, avenue de Villiers (17e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'été 2002, une subvention d'un montant de 920 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 26.- Est attribuée à l'association "Eclaireuses et Eclaireurs Unionistes de France" n°D00533 46, boulevard des Batignolles (17), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'été 2002, une subvention d'un montant de 2.100 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 27.- Est attribuée à l'"Association Championnet" n° D04676 14, rue Georgette Agutte (18e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'été 2002, une subvention d'un montant de 760 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 28.- Est attribuée à l'association "Groupe Amical Sportif de Clignancourt" n° D03408 140, rue de Clignancourt (18e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'été 2002, une subvention d'un montant de 1.700 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 29.- Est attribuée à l'association "Les Enfants de la Goutte d'Or" n° D04135 25, rue de Chartres (18), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'été 2002, une subvention d'un montant de 550 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 30.- Est attribuée à l'Association Pour le Dialogue et l'Orientation Scolaire n° D01582 24, rue Polonceau (18e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'été 2002, une subvention d'un montant de 990 euros
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 31.- Est attribuée à l'association "COFAR" n° D01811 13, rue de Flandre (19e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'été 2002, une subvention d'un montant de 900 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 32.- Est attribuée à la Fédération des Oeuvres Laïques de Paris n° D01053 9, rue du Docteur Potain (19e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'été 2002, une subvention d'un montant de 4.580 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 33.- Est attribuée à l'association "Vacances Musicales sans Frontières" n° D08668 26 bis, rue de la Chine (20e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'été 2002, une subvention d'un montant de 4.000 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 34.- Est attribuée à l'association "Relais Ménilmontant" n° D03694 2, rue Henri Chevreau (20e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'été 2002, une subvention d'un montant de 800 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.