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Conseil Municipal
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Déliberation

Politique de la ville. - Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier La Chapelle/Porte d'Aubervilliers (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2002 [2002 DVLR 101]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 4 novembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 4 novembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Contrat de ville 2000-2006 signé le 18 décembre 2000, entre l'Etat, la Ville et le Département de Paris, la Région d'Ile-de-France et le Fonds d'Action sociale ;
Vu le projet de délibération, en date du 15 octobre 2002, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation les modalités d'attribution de subventions à différentes associations ?uvrant pour le développement social du quartier La Chapelle/Porte d'Aubervilliers (18e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 14 octobre 2002 ;
Sur le rapport présenté par Mme Martine DURLACH, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 900 euros est octroyée à l'Association familiale du Rond Point de La Chapelle (D. 05057), 24, rue Raymond-Queneau (18e), pour ses actions "Insertion population jeune du quartier", "Sculpture et modelage" et "Après midis détente".
Art. 2.- Une subvention globale de 1.000 euros est octroyée à l'association "Culture 2+" (X. 03007), 33, rue de l'Evangile (18e), pour son action "Papothèques africaine et chinoise".
Art. 3.- Une subvention de 754 euros est octroyée à l'association "AFPS - Association française des psychologues scolaires" (X. 03008), 71, avenue Edouard-Vaillant, Boulogne (Val-de-Marne), pour son action "Papothèque chinoise".
Art. 4.- Une subvention de 3.000 euros est octroyée à l'association "Capoeira Viola Compagnie Le Sommet de l'Abricotier" (D. 05691), 34, rue des Roses (18e), pour son action "Festival Emergences".
Art. 5.- Une subvention de 1.498 euros est octroyée au Football Club de Barbès (X. 03009) - Centre Hébert, 12, rue des Fillettes (18e), pour son action "Rencontre Paris / Marseille Nord".
Art. 6.- Une subvention globale de 7.400 euros est octroyée à l'Ecole normale sociale pour son action en faveur des femmes immigrées et des mineurs en alphabétisation.
Les dépenses correspondantes, s'élevant au total à 14.552 euros, seront imputées au chapitre 65, rubrique 025, article 6574, ligne P006 "Provisions pour subventions aux associations ?uvrant pour le développement des quartiers", du budget de fonctionnement 2002 de la Ville de Paris.