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Octobre 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Alliance Insertion et Cadre de Vie" (12ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2002 [2002 JS 274]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 31 octobre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 31 octobre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 15 octobre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Alliance Insertion et Cadre de Vie" 1, rue Hector Malot, (12ème);
Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 1.524 euros est attribuée à l'association "Alliance Insertion et Cadre de Vie" (X00087) 1, rue Hector Malot, (12ème).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provisions pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.