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Octobre 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Art dans la Cité - 9, allée Bernadotte - 92330 Sceaux (D06055).- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. Chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 "provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2002 [2002 DAC 361]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 8 novembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 8 novembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 15 octobre 2002, par lequel M. le Maire de Paris l'invite à se prononcer sur l'octroi d'une subvention à l'association mentionnée ;
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9ème Commission ;

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 7.623 euros est attribuée à l'Association Art dans la Cité - 9, Allée Bernadotte - 92330 Sceaux (D06055) afin de soutenir l'action qu'elle mène depuis cinq ans. L'association a pour but de promouvoir l'art contemporain sous toutes ses formes, par la rencontre entre l'artiste et de nouveaux publics, notamment l'enfant hospitalisé en service de pédiatrie au moyen "d'ateliers déplacés", tout en participant à la valorisation sociale des artistes.
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant de 7.623 euros sera imputée au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 "provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.