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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d'une subvention de 22.500 euros à l'Association Française d'Astronomie. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2002 [2002 DASCO 318]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 12 novembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 12 novembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 7 octobre 2002 par lequel M le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Française d'Astronomie et lui demande l'autorisation de signer la convention correspondante ;
Sur le rapport présenté par Mme Danièle AUFFRAY, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 22.500 euros est attribuée à l'Association française d'astronomie (AFA), sise 17, rue Emile Deutsch-de-la-Meurthe (14e), pour l'organisation des "Rencontres du ciel et de l'espace", les 9, 10 et 11 novembre 2002 à la Cité des sciences et de l'industrie (D03309).
M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec l'AFA la convention, dont le texte est joint à la présente délibération.
Art. 2.- La somme correspondante sera imputée à la fonction 23, nature 6574, ligne P005, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l'année 2002.